Mentions légales
I. Propriété
Le site photocoptere.fr est dénommé ci-après sous le nom de domaine avec l’extension générique Photocoptere.tld
Photocoptere.tld est la propriété exclusive de l’entreprise Jean-Philippe CULAS (RMA Besançon 413 455 262)
Le Directeur de publication est Mr Jean Philippe CULAS, Directeur.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Jean-Philippe Culas est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’entreprise Jean-Philippe Culas et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées à l’INPI. Par ailleurs les images figurant sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Jean-Philippe Culas ou de son ayant-droit, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
II. Hébergement
Photocoptere.tld est hébergé en France par :
SAS OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE
Téléphone : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 euros/min)
Site Internet : www.ovh.com
III. Objet du service
Photocoptere.tld est un site Internet qui a pour vocation de présenter l’activité de l’entreprise Jean-Philippe Culas et de la marque PHOTOCOPTERE 13 lotissement des grands prés 25720 Pugey (France)
Photocoptere.tld n’a pas pour objet de présenter d’autres activités. Malgré tout le soin apporté aux mises à jour de notre site, les photos et informations présentées ne sont pas contractuelles. Il appartient à l’internaute de vérifier l’information auprès de Jean-Philippe Culas.
L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice et s’engage à la respecter.
L’utilisateur déclare savoir que l’Internet est un réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l’échange de messages électroniques, d’informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l’acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants. L’accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d’un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.
IV. Responsabilité
Malgré tout le soin apporté à notre politique de partenariat, l’entreprise Photocoptère décline toute responsabilité sur le contenu des sites liés à Photocoptere.tld ; Notre responsabilité ne pourra être recherchée au sujet des liens hypertextes mis en place en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet ou provenant du réseau vers Photocoptere.tld
Les utilisateurs et/ou visiteurs de Photocoptere.tld peuvent mettre en place des hyperliens en direction de ce site sous leur seule responsabilité, à la condition expresse que les dits liens n’aient pas pour objectif de nuire à l’intégrité, à la réputation ou au référencement de Photocoptere.tld
En cliquant sur un lien hypertexte externe, l’internaute reconnaît qu’il change de site et que dès lors, l’ensemble des informations disponibles sur les sites auxquels il a accès ne relève plus des présentes.
L’entreprise Jean-Philippe Culas ne propose aucune garantie quant à la fiabilité ou au fonctionnement de ce service. Jean-Philippe Culas ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de tous dommages quels qu’ils soient, y compris mais non de façon limitative, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents, des pertes de bénéfices ou de l’interruption d’activité, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.
V. Confidentialité
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